Préavis et Procès-Verbaux du Conseil

2016 - Législature 2016/2021

 
   
   
   
   
2018  
Préavis 17-2018 Budget de fonctionnement 2019  
Préavis 16-2018 Demande de ligne de crédit pour la trésorerie courante PV 16-2018
Préavis 15-2018 Arrêté d'imposition 2018 PV 15-2018
Préavis 14-2018 Rapport de gestion et comptes - Exercice 2017 PV 14-2018
Préavis 13-2018 Demande de crédit pour la construction d'un immeuble locatif avec parking souterrain, commerces et rénovation de l'ancien bâtiment de la gare - parc. 23 PV 13-2018
   
2017  
Préavis 12-2017 Budget de fonctionnement 2018 PV 12-2017
Préavis 11-2017 Modification des art. 2-7-26-27-29 et 36 des statuts de l'AIAB PV 11-2017
Préavis 10-2017 Arrêté d'imposition 2018/2019 PV 10-2017
Préavis 06-2017 Modification de 5 articles des statuts de l'AEE PV 06-2017
Préavis 09-2017 Rapport de gestion et comptes - exercice 2016 PV 09-2017
   
2016  
Préavis 08-2016 Demande de crédit d'investissement complémentaire pour la réorganisation de la déchetterie communale PV 08-2016
Préavis 07-2016 Budget de fonctionnement 2017 PV 07-2016
Préavis 05-2016 Fixation du Plafond en matière d'endettement pour la législature 2016-2021 PV 05-2016
Préavis 04-2016 Demande d'autorisation générale de statuer n'excédant pas Fr. 25'000.-- par poste du budget pour la ... PV 04-2016 
Préavis 03-2016 Demande d'autorisation générale pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales... PV 03-2016 
Préavis 02-2016 Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021 PV 02-2016 
Préavis 01-2016 Demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations et acquisitions d'immeubles et droits... PV 01-2016
   
Préavis 45-2016 Modification du Règlement du Conseil communal PV 45-2016
Préavis 44-2016 Rapport de gestion et comptes - exercice 2015 PV 44-2016
Préavis 43-2016 AIAB - Plafond d'endettement PV 43-2016
Préavis 42.2016 2ème examen -  Adoption du règlement communal concernant le subventionnement des études musicales.  
Préavis-41-2016 2ème examen - Adoption du règlement communal sur le stationnement privilégié...  
Préavis-42/2016 Adoption du règlement communal concernant le subventionnement des études musicales  
Préavis-41/2016 Adoption du règlement communal sur le stationnement privilégié de résidents et autres ayants-droit sur la voie publique  
Préavis-40/2016 Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon  
   

2015

 
Préavis-39/2015 Budget de fonctionnement 2016   PV-39/2015
Préavis-36/2015 Adhésion de Crassier au 2ème but optionnel des SITSE   PV-36/2015 
Préavis-35/2015 Modifications statuts SITSE - 2ème but optionnel   PV-35/2015 
Préavis-38/2015 DISREN    PV-38/2015 
Préavis-37/2015 Adhésion aux SITSE - eau potable    PV-37/2015 
Préavis-34/2015 Arrêté d'imposition 2016/2017   PV-34/2015 
Préavis-33/2015 Rapport de gestion et comptes - Exercice 2014   PV-33/2015

Préavis-32/2015 Demande de crédit d'investissement pour la construction d'un trottoir et d'une piste cyclable - remplacement d'une conduite d'eau - Rue de la Tour, secteur ouest.
La participation à la construction d'un trottoir dans le cadre de l'aménagement d'un terrain de sport pour le compte de l'AIAB - Rue de la Tour, secteur est.

  PV 32/2015
Préavis-31/2015 Demande de crédit d'investissement pour la réorganisation de la déchetterie communale.    PV-31/2015 
Préavis-30/2015 Demande de crédit pour construction immeuble locatif avec parking souterrain, commerces et rénovation de l'ancien bâtiment de la gare - parcelle No 23    PV-30/2015   
   
2014  
Préavis-29/2014 Budget de fonctionnement 2015   PV-29/2014
Préavis-28/2014 Convention de Fusion   PV-28/2014 
Préavis-27/2014 Rapport de gestion et comptes - exercice 2013   PV-27/2014 
Préavis-26/2014 Ch. des Artisans - Adduction d'eau et défense incendie - rempl. d'une conduite   PV-26/2014
Préavis-25/2014 Demande de crédit d'étude - projet nouv. logements - parcelle No 23   PV-25/2014
   
2013  
Préavis-24/2013 Budget de fonctionnement 2014   PV-24/2013
Préavis-23/2013 Arrêté d'imposition 2014-2015   PV-23/2013
Préavis-22/2013 Programme des investissements régionaux   PV-22/2013
Préavis-21/2013 Demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au centre du village   PV-21/2013
Préavis-20/2013 Rapport de gestion et comptes - exercice 2012   PV_20/2013
Préavis-19/2013 Adhésion et adoption des statuts de l'association intercommunale SDIS Nyon-Dôle   PV_19/2013
Préavis-18/2013 Préavis d'investissement (part I) - organisation d'un concours d'architecture parcelles 23 et 90   PV-18/2013
   
2012  
Préavis-17/2012 Budget de fonctionnement 2013   PV-17/2012
Préavis-16/2012 Demande de crédit complémentaire pour le financement de l'agrand. et transf. du "Boeuf Rouge"   PV-16/2012
Préavis-15/2012 Mise en conformité par le remplacement du système de production de chaleur de la salle communale   PV-15/2012
Préavis-14/2012 Adoption Règlement sur la gestion des déchets - principe causalité pour taxation des déchets   PV-14/2012
Préavis-13/2012 Rapport de gestion et comptes Exercice 2011   PV-13/2012
Préavis-12/2012 relatif à la Réorganisation de la Protection Civile dans le Canton de Vaud   PV-12/2012
Préavis-11/2012 Participation communale à la réalisation des mesures d'aménagement 2012 pour les bus   PV-11/2012
Informations relatives au crédit d'investissement pour la réalisation d'un processus de raprochement/fusion des 9 communes "Asse et Boiron"  
   
2011  
Préavis-10/2011 Indemnités et vacations du Conseil communal   PV-10/2011
Préavis-09/2011 Budget de fonctionnement 2012   PV-09/2011
Préavis-08/2011 Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements   PV-08/2011
Préavis-07/2011 Modification des statuts de l'ACP   PV-07/2011
Préavis-06/2011 Arrêté d'imposition 2012-2013   PV-06/2011
Préavis-05/2011 relatif à la modification de l'art. 24, al. 4 des statuts des SITSE   PV-05/2011
Préavis-04/2011 demande d'autorisation générale de statuer n'excédant pas Fr. 25'000.-- par poste du budget   PV-04/2011
Préavis-03/2011 demande d'autorisation générale pour l'acquisition   PV-03/2011
Préavis-02/2011 demande d'autorisation générale de plaider   PV-02/2011
Préavis-01/2011 demande d'autorisation générale de statuer   PV-01/2011